PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 21.10.2021

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Horaires transport scolaire EPINEUIL

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PLU - enquête publique

Une enquête publique portant sur l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Epineuil se déroulera du mercredi 15 septembre à 14h00 jusqu’au lundi 18 octobre 17h00.

Le commissaire enquêteur sera présent à la mairie pendant la durée de l’enquête pour recevoir les observations écrites ou orales du public aux dates et heures suivantes :

  • Mercredi 15 septembre de 14h00 à 17h00 ;
  • Jeudi 23 septembre de 16h00 à 19h00 ;
  • Samedi 9 octobre de 9h00 à 12h00 ;
  • Lundi 18 octobre de 14h00 à 17h00.

Le dossier d’enquête sera également consultable pendant la durée de l’enquête :

  • Sur le site dédié à l’enquête : www.registredemat.fr/epineuil ;
  • Sur le site internet de la mairie d' Épineuil :  Plan Local d'Urbanisme ( PLU)
  • Sur le site internet de la communauté de communes Le Tonnerrois en Bourgogne à l’adresse suivante : www.letonnerroisenbourgogne.fr/La-CCLTB ;
  • Sous format papier à la mairie d’Épineuil, siège de l’enquête, aux jours et heures habituels d’ouverture.
  • Sur un poste informatique mis à la disposition du public à la mairie d’Épineuil aux jours et heures habituels d’ouvertures au public.

Le public pourra formuler pendant toute la durée de l’enquête ses observations et propositions :

  • Sur le registre dématérialisé dédié à l’enquête : www.registredemat.fr/epineuil ;
  • Par mail : epineuil@registredemat.fr ;
  • Sur le registre papier à feuillets non mobiles, côté et paraphé par le commissaire enquêteur, tenu à la disposition du public à la mairie d’Épineuil aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie ;

®     Par voie postale au commissaire enquêteur, qui les annexera au registre, à l’adresse suivante : M. Alain DUROUX, Commissaire-enquêteur à la Mairie d’Épineuil, 2 rue de l’Abbé Gautier, 89700 Épineuil.

Les informations relatives à ce dossier peuvent être demandées auprès de la mairie d’Epineuil.

Dossier de l’enquête publique : les documents téléchargeables.

Arrêté préfectoral portant interdiction de transport d'ovins vivants

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compte-rendu du conseil municipal du 7 juin 2021

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100% fibre en 2023

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Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre des travaux préparatoires à la cartographie des milieux humides sur le bassin versant de l'Yonne

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Compte rendu conseil municipal du 11 mai 2021

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Prochain conseil municipal prévu le 11 mai 2021

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résidence secondaire

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ATTENTION ARNAQUE SUR EPINEUIL !!!!

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Compte-rendu conseil municipal du 23 mars 2021

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CAMPAGNE 2021 - SERVICE NATIONAL UNIVERSEL

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Compte-Rendu Conseil Municipal du 10 Mars 2021

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Arrêté 2021-0225 portant mesures nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le département de l'Yonne

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Arrêté 2021-0224 portant interdiction d"une manifestation de type rave-party, free party, teknival dans le département de l'Yonne

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Compte-rendu Conseil Municipal du 11 Février 2021

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Compte-rendu Conseil Municipal du 08 décembre 2020

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 01 Octobre 2020

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Formulaire de demande de branchement d'eau potable et/ou de raccordement au réseau d'assainissement collectif

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Conseil municipal du 10 juillet 2020

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Date de dernière mise à jour : 15/10/2021